MENTIONS LEGALES

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Propriétaire du site :
OSMOSE
Société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) au capital de 1 000 (mille) euros
Numéro SIRET : 945 108 926 00011
RCS : Evreux
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 09945108926

Siège social :
2 chemin du halage 27740 POSES

Directeur de la publication :
Corinne FONTAINE, Fondatrice de OSMOSE

Contact :
Email : contact@osmose-therapies.fr
Téléphone : 06 86 24 05 59

 

2. Hébergeur du site

Le site www.osmose-therapies.fr est hébergé par : 

IONOS SARL

7 Pl. de la Gare, 57200 Sarreguemines, France

+33 9 70 80 89 11

https://www.ionos.fr/

 

3. Propriété intellectuelle

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4. Collecte de données personnelles

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8. Loi applicable

Le présent site et ses mentions légales sont régis par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux d’Evreux, sous réserve de la compétence d’un tribunal spécialisé.

 

9. Modification des mentions légales

OSMOSE se réserve le droit de modifier, à tout moment, les présentes mentions légales pour se conformer à toute évolution législative, réglementaire, ou technique. Les utilisateurs seront informés de toute modification importante par l’intermédiaire du site internet.

 

 

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